Nous constuisons
bien plus qu'une maison

FRAIS ANNEXES

Dans un projet de construction,  il y a risque de frais annexes : tels les frais liés à l'adaptation du projet sur le terrain. Ces frais peuvent être pris en compte le jour de la visite sur site. Néanmoins vous pourriez en rencontrer d'autres.  Dans ce cas nous essaierons d'être le plus objectif possible, afin de faire avancer votre projet  dans la plus grande clarté.

ETUDE DE SOL 

 Son résultat peut faire ressortir un éventuel coût supplémentaire. Cela dépend de la nature de chaque terrain. CasaNova BBC éffectue une étude systématiquement sur chaque projet. Cette étude est primordiale pour la suite de la construction. 

 FRAIS DE VIABILITE

 Il n'y a pas de frais à prévoir si votre terrain se trouve dans un  lotissement. Mais si votre terrain se trouve en milieu diffus , éloigné des réseaux existants , (eau, électricité, tout à l'égout, téléphone), ces frais sont variables en fonction de chaque terrain.

 TAXE D'AMENAGEMENT

La taxe d'aménagement " T.A " a remplacé, pour les permis de construire demandés après le 1° mars 2012, la taxe locale d'équipement " T.L.E " et les taxes additionnelles départementales et régionales. 

Le principe de calcul de la " T.A " est : surface (m²)  X  valeur forfaitaire ( €/m²)  X taux ( commune + départemental) 

La surface à prendre en compte est la surface de plancher. A noter un abattement de 50% sur les premiers 100.00m² d'une habitation principale.

NOTA : La valeur forfaitaire nationale ( hors ile de France ) et de 660.00€/m²

Dans notre région autour de AIX en Provence, la majorité des communes ont fixé un taux = à 5%.  Pour les bouches du Rhône, le taux départemental est de 1.55% (2012).

Vous trouverez un calculateur mis à disposition par les pouvoirs publics sur : http://www.developpement-durable.gouv.fr/calcul-de-la-taxe-d-amenagement.htlm

EXEMPLE DE CALCUL POUR UNE RESIDENCE PRICIPALE DE 100.00M² SANS GARAGE :

Surface plancher = 100.00m²

Abattement : 50.00m²

Surface taxée = 50.00m²

Valeur d'assiette: 50x660 = 33 000.00€

Taux communal de 5% et régional de 1.55%, soit 6.55%

Montan de la " T. A "= 2 162.00€

EXEMPLE DE CLACUL POUR UNE RESIDENCE PRINCIPALE DE 160.00M² + 40.00M² DE GARAGE :

Surface plancher = 200.00m²

Abattement : 50.00m²

Surface taxée = 150.00m²

Valeur d'assiette : 150x660 = 99 000.00€

Taux communal de 5% et régional de 1.55%, soit 6.55%

Montant de la " T . A " = 6 485.00€